Pascal Huet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Huet (Pascal)
major ; 36 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2022-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000047471597(source JORF)
décoration
21 Avril 202321/04/2023
De: Huet Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707228S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Huet (Pascal, René, Jean)
capitaine de frégate. Chevalier du 9 septembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-09"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Huet Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415521S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Pascal Huet
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029136580(source JORF)
admission
26 Juin 201426/06/2014
De: Huet Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223443S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Huet, Pascal
Objet:
au grade de major
date_debut="2012-08-01"
INTJ1226814S(source BOMI)
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Pascal Huet
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026658027(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 201221/11/2012
De: Huet Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124366S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Pascal Huet
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025054521(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes, concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000025054412(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000024574501(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Pascal Huet
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024540633(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201108/09/2011
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023008918(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000022502341(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Huet (Pascal, René, Jean)
capitaine de frégate ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022436752(source JORF)
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: Pascal Huet
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022160237(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 201004/05/2010
De: Pascal Huet
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022122546(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000021763433(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Pascal Huet
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000021673929(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Huet (Pascal, René, Jean, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000021467655(source JORF)
nomination
13 Décembre 200913/12/2009
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000020963422(source JORF)
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Pascal Huet
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020960915(source JORF)
délégation de signature
07 Août 200907/08/2009
De: Pascal Huet
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020756229(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000020352476(source JORF)
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Huet (Pascal, René, Jean, Jacques)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Pascal Huet
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000019723037(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 200805/11/2008
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000019533978(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000019277966(source JORF)
délégation de signature
02 Août 200802/08/2008
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000018613974(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000466238(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 200719/06/2007
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000275336(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200627/10/2006
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000264364(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 200626/07/2006
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000818329(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 200622/01/2006
De: Huet (Pascal, René, Jean, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000607440(source JORF)
nomination
18 Décembre 200518/12/2005
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000636708(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Pascal Huet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000604571(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces administratives ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Pascal Huet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces administratives ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000790102(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Huet (Pascal, René, Jean, Jacques)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Huet (Pascal)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, chef du centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau informatique de gestion (CEDRE)
EQUA0410373S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200425/11/2004
De: Huet (Pascal, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="2004-06-16"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Huet (Pascal, René, Jean)
lieutenant de vaisseau ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000615954(source JORF)
nomination
06 Mai 200406/05/2004
De: Pascal Huet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000418292(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Huet (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Huet (Pascal, René, Jean, Jacques)
du remorqueur de haute mer Tenace
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000797580(source JORF)
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Huet (Pascal, Pierre)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Huet (Pascal, René, Jean, Jacques)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2004 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Tableau de commandement pour l'année 2004 les officiers de la marine nationale
JORFTEXT000000248609(source JORF)
inscription
10 Janvier 200410/01/2004
De: Pascal Huet
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau informatique de gestion (CEDRE)
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relatives
JORFTEXT000000228758(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 200322/05/2003
De: Pascal Huet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000787341(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Pascal Huet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000231750(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000778654(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 200207/06/2002
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000403589(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000222250(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000215137(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 200121/09/2001
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
JORFTEXT000000406298(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
JORFTEXT000000584755(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Huet (Pascal, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe sous contrat
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-06-16"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000584502(source JORF)
promotion
25 Août 200025/08/2000
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
JORFTEXT000000400152(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200005/05/2000
De: Huet (Pascal, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000216754(source JORF)
nomination
05 Mai 200005/05/2000
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
JORFTEXT000000579877(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 199913/11/1999
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
JORFTEXT000000758211(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 199806/11/1998
De: Huet (Pascal, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000390321(source JORF)
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Huet (Pascal)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie maxillo-faciale : centre hospitalier et universitaire de Nantes, service Clinique stomatologie et chirurgie maxillo-faciale
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent dans les établissements suivants
JORFTEXT000000373925(source JORF)
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions.”
JORFTEXT000000201913(source JORF)
délégation de signature
02 Août 199702/08/1997
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
JORFTEXT000000200373(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
JORFTEXT000000562250(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 199616/10/1996
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions.”
JORFTEXT000000558488(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199626/04/1996
De: Huet (Pascal, René, Jean, Jacques)
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte, corps des officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours de 1992, les trente-trois officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000541308(source JORF)
admission
19 Août 199219/08/1992
De: Huet (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000536921(source JORF)
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Huet (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000717012(source JORF)
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Huet (Pascal)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000533952(source JORF)
nomination
22 Août 199022/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.